Mentions Légales

Retrouvez les informations obligatoires de l'association.

Mentions Légales

Logo du département du Puy-de-Dôme (63)

AuverNET est une association de loi 1901 déclarée à la préfecture du département du Puy-de-Dôme (63) et inscrite au Répertoire National des Associations (RNA) sous le numéro W632005927.

Logo de l'Autorité de Régulation des Télécommunications Electroniques et des Postes (ARCEP)

AuverNET est déclaré à l'Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes (ARCEP) en tant qu'opérateur de télécommunications ayant l'intention de fournir le service de communications électroniques sur la zone de couverture couvrant une zone géographique inférieure ou égale à un département et s'est vu attribuer le code opérateur AUNE.

Logo de la Commission Nationale Informatique & Libertés (CNIL)

L'association AuverNET est dispensée de déclaration des traitements automatisés de données à caractère personnel à la Commission Nationale Informatique & Libertés (CNIL) en application de la Délibération n° 2010-229 du 10 Juin 2010.


Logo de la République Française
Bureau

Association

ARCEP
Code Opérateur Code Opérateur : AUNE
Récépissé de Déclaration Récépissé de Déclaration : 12/1001

Remerciements

Logo de l'association Tetaneutral

AuverNET remercie l'association Tetaneutral d'héberger les services de messagerie électronique et le site web de l'association gracieusement.

Logo de la société Liopen

AuverNET remercie la société Liopen de fournir les services de transitaire IP pour l'association, de permettre l'accès à la boucle fibre Nord de Clermont-Ferrand de façon gracieuse et d'avoir offert une plage d'adresses IPv6 publique pour l'association.

Logo de la société Abeille Informatique

AuverNET remercie la société Abeille Informatique de permettre l'accès à la boucle fibre optique Sud de Clermont-Ferrand à l'association de façon gracieuse.

Logo de l'Amicale Laïque de Châteaugay

AuverNET remercie l'association de l'Amicale Laïque de Châteaugay de permettre l'hébergement de matériels pour l'association de façon gracieuse au sein de leurs locaux.

Logo de l'association Réseau des Emetteurs Français du Puy-de-Dôme

AuverNET remercie l'association Réseau des Emetteurs Français du Puy-de-Dôme (REF63) de permettre l'hébergement de matériels pour l'association de façon gracieuse au sein de leurs locaux.